Assurance habitation et nombre de pièces de sa maison

Le contrat d'assurance habitation est conçu pour prendre en charge toutes vos pièces ainsi que la surface de votre maison. Ensuite, la compagnie d'assurance devra connaître le nombre précis de pièces à vivre dont vous disposez.

En revanche, les calculs ne semblent pas toujours être aussi simples : Ainsi, nous vous expliquerons les règles relatives à ce calcul. Les assureurs adoptent-il tous les mêmes règles ? Dans quelles situations faut-il annoncer de nouvelles pièces?

Assurance habitation : Quel est l’intérêt de calculer le nombre de pièces de sa maison ?

Lorsque vous souscrivez une assurance habitation, la compagnie d'assurance doit évaluer le "risque" pour calculer votre prime. Cela dépendra en d’autres termes du nombre de chambres et de la zone d'hébergement à couvrir. C'est pourquoi il faut faire le bilan des pièces considérées comme "vivantes".

Par conséquent, la prime payée pour l'assurance habitation d’un studio d'une pièce sera différente de la prime payée pour un appartement de cinq pièces.

Il y a aussi un sujet sur la "pièce principale", même s'il n'est pas fourni, il doit être déclaré à l'assureur. Les critères de détermination varient selon une compagnie d'assurance. Bien sûr, ce n'est pas parce qu'il n'est pas nécessaire de déclarer des pièces «non principales» qu'elles n'appartiendront pas à votre maison multirisque.

En annonçant une part du risque plus importante que vous ne le devriez, il est simple, c'est-à-dire d'apporter une contribution à votre application plus que la normale. Le nombre de pièces et la taille de la maison affecteront la prime d'assurance de la maison que vous possédez ou louez.

Compter le nombre de pièces d’une maison pour sa couverture assurance : comment ça marche?

Par exemple, lorsqu'il est nécessaire de simuler le prix d'assurance logement, comment peut-on calculer le nombre de pièces d'une habitation ? Bien que cela semble simple, il y a encore quelques règles à suivre. Habituellement, il est nécessaire de déclarer une pièce à vivre qui est comptée comme étant une pièce, ainsi :

  • Si la pièce fait plus de 9 m2 au sol ;
  • Si la pièce fait moins de 30 / 40 m2 au sol.

Ceci veut dire qu’une pièce qui fait plus de 30/40 m2 (tel qu’un grand salon) va alors être comptée deux. Lorsqu'une pièce a 2 usages (salon avec une cuisine américaine), elle est la destination principale pour le calcul des primes d'assurance habitation. Par conséquent, dans cet exemple, il va alors s’agir d’un séjour.

La surface au sol d'une pièce pour les assureurs

Entre 9 et 40 m2
* Les règles diffèrents selon les compagnies

Principalement, les pièces d'eau et de service (toilettes, salle de bain, etc.) ne sont pas comptabilisées. En fait, toutes les pièces qui ne sont pas "vivantes" ne compteront pas comme pièce principale, par exemple :

  • La cuisine (en fonction des contrats) ;
  • Une entrée (à l’exception de quelques compagnies d’assurance, si sa surface dépasse 9m2) ;
  • Des couloirs ;
  • Une terrasse ;
  • Un balcon ;
  • Un cellier ;
  • Une buanderie ;
  • Un dressing ;
  • Une véranda.

La situation de la mezzanine est très particulière. Selon la couverture d'assurance habitation, l’addition de celle à la pièce où elle se trouve est possible à partir si la hauteur sous plafond dépasse 1,80m suite à la loi Carrez.

En effet et selon la la loi Careez, seules les pièces d'une hauteur sous plafond d'au moins 1,80 mètre sont prises en compte. Le calcul du nombre de pièces d’une habitation diffère-t-il d’une compagnie d’assurance à une autre ?

En ce qui concerne la définition de "pièce principale" ou de "salon", même si la plupart des compagnies d'assurance s'accordent sur une norme commune (plus de 9 mètres carrés et moins de 30 ou 40 mètres carrés), chaque compagnie d'assurance a ses propres règles).

Lorsque vous demandez un prix simulé en ligne (si possible, sur le site Web de la société que vous souhaitez étudier), vous devrez définir le nombre de chambres dans lesquelles vous souhaitez séjourner via le formulaire de devis.

Ainsi, vérifier de déclarer les pièces selon les normes définies par la compagnie d'assurance choisie. Généralement, vous trouverez des informations utiles dans les conditions générales d'un contrat d'assurance habitation. Par exemple, pour Axa, tout salon (y compris le balcon) d'une superficie comprise entre 9 et 40 mètres carrés est considéré comme la pièce principale (voir Conditions générales de produit).

De ce fait, nous vous proposons notre comparateur d’assurance habitation en ligne qui exige la déclaration des pièces ayant entre 7 et 40 m2 pour plus donner plus de précision afin de correspondre aux normes adoptées par la plupart des compagnies d’assurance.

De ce fait, notre comparateur d’assurance MRH est un outil gratuit, anonyme et rapide. Ainsi ; vous aurez accès en quelques instants aux meilleurs contrats d’assurance habitation au meilleur prix.

Déclaration de la surface pour son assurance habitation

La superficie de la maison affecte aussi le calcul de la prime d'assurance logement. En effet, celle-ci vous sera exigée de façon systématique lors de l'estimation du prix. Par conséquent, si les murs, les cloisons et les escaliers sont retirés, il devient alors nécessaire de connaître la surface au sol de la maison assurée ...

Suite à la loi Carrez du 18 décembre 1996, la comptabilisation de la surface au sol est établie à condition que la hauteur sous plafond est soit au minimum de 1,80 mètre.

Les zones au sol telles que les balcons et les terrasses à l'extérieur de la maison ne doivent pas être prises en compte. En revanche, même si le grenier et le grenier ne sont pas décorés comme des pièces à vivre, ils doivent être déclarés comme pièces à vivre. Afin de bien comprendre la surface de la résidence, la meilleure solution est de demander à un expert qui peut calculer la surface exacte. Si la zone a déjà été évaluée, vous pouvez également trouver ces informations dans le contrat de location / achat.

Est-il nécessaire d’établir une déclaration suite à l’ajout d’une nouvelle pièce à sa compagnie d’assurance ?

Bien qu’il soit peu probable que vous «ajoutiez» une nouvelle pièce lorsque vous habitez dans un appartement, cette situation est plus courante dans les maisons individuelles (structures d'agrandissement, combles, etc.).

Vous devez toujours déclarer à l’assureur l'objectif d'ajouter un nouveau salon ou de changer la pièce (par exemple, si le garage est converti en salon, tel qu'un bureau).

La raison est claire et simple : les risques des compagnies d'assurance vont évoluer. Il voudra alors recalculer la prime de votre contrat de logements multirisques. Si nécessaire, il peut également résilier votre couverture.

Dans le cas où les cotisations augmentent, vous aurez le droit de refuser les nouvelles conditions tarifaires. Le contrat prendra fin. Si vous êtes locataire, n'oubliez pas de supporter au moins légalement le risque de location.

Quand déclarer une nouvelle pièce à son assureur?

Ajout d'une nouvelle pièce

OU

Nouvelle destination d'une pièce

Bien que ce soit de bonne foi, ne pas déclarer à son assurance d’une nouvelle pièce entraînera des conséquences graves (si vous "oubliez" d'avertir l'assureur).

Dans le cas d’un sinistre, par exemple suite à des dégâts des eaux couvert par l’assurance logement, selon les «règles de prime proportionnelle», l'assurance habitation peut être couverte mais pas totalement : En effet, l'indemnisation dépend du paiement réel des cotisations que lorsque vous déclarez correctement une nouvelle pièce ;

Ceci concerne également le cas où la pièce non déclarée engendre des dommages à une personne tierce. Dans ce cas, il est peu probable de faire jouer sa Responsabilité Civile d’assurance habitation ;

Finalement, si la compagnie d‘assurance confirme que la fausse déclaration était intentionnelle, elle peut alors entrainer à une nullité de contrat. Autrement dit, aucune indemnisation en sera établie dans le cas d’un sinistre (suite à l’article L113-8 du Code des assurances).

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