Assurance scooter sans permis
Quelques motocyclettes peuvent être conduites sans permis spécial, telles que les petites cylindrées ou les motos cross non homologuées. En l’occurrence, un nouveau cycliste qui n’a pas encore de permis A possède une motocyclette à deux roues à couvrir, le temps d’avoir le sésame.
Dans tous les cas, il y a des problèmes d’assurance, c’est pourquoi nous vous expliquons tout : la conduite d’une moto sans permis ne requiert-elle pas de couverture obligatoire? Comment couvrir une moto sans permis de conduire? Quelles mesures de garantie doivent être prises? Nous vous expliquons tout ci-dessous.
Sommaire
L’assurance d’une moto sans permis; une couverture obligatoire ?
Conformément aux dispositions du Code des assurances, tous les véhicules terrestres à moteur (motos, automobiles, camping-cars, etc.) doivent être assurés par au moins au tiers.
Plus précisément, le propriétaire devra obtenir une garantie de responsabilité civile pour d’éventuels dommages à autrui. Par conséquent, l’assurance moto est obligatoire (au moins un tiers) pour tous les deux-roues conduits toute l’année ou laissés dans le garage. Les motos qui ne sont pas autorisées à rouler sur la voie publique (sans certificat d’immatriculation) seront également concernées: légalement, leurs conducteurs doivent être dans le champ d’application de la RC.
Assurer une moto sans avoir le permis correspondant
- SOUSCRIRE À UNE ASSURANCE MOTO AU GARAGE
Faire assurer le véhicule par un tiers
- SOUSCRIRE À UNE ASSURANCE MOTO AU GARAGE
Est-il obligatoire de couvrir une moto cross sans permis ?
L’assurance moto est une couverture obligatoire, même pour les motos à deux roues non autorisées à circuler sans carte grise (TT, motocross, trial, pocket bike, etc.). Le pilote doit au moins défendre les éventuels dommages causés au tiers. Il doit donc souscrire au moins à une formule au tiers.
La licence de club de motocross affiliée à la FFM (Fédération Française de Motocyclisme) vous accorde une garantie de responsabilité civile pour pratiquer sur des terrains / pistes privées. Cependant, il ne peut pas couvrir votre conduite en dehors des infrastructures du club.
Afin de couvrir votre moto TT de manière plus complète, vous pouvez demander une assurance spéciale (comme la Mutuelle des Motards), qui offre des avantages spécifiques pour les motos tout terrain.
Les motos enduro homologuées (cartes enregistrées, phares, klaxons, clignotants, etc.) approuvées pour la conduite sur la voie publique peuvent être couvertes par des couvertures d'assurance de motos individuelles traditionnelles auprès de compagnies d'assurance générales ou spécialisées. Cependant, vous devez justifier la rationalité du permis en fonction du déplacement de votre machine.
La garantie dont peuvent jouir les motos non autorisées sera la garantie de l’assurance moto classique: vol, vandalisme, garantie de perte totale, etc. Vous pouvez personnaliser votre assurance selon vos besoins et votre budget à protéger dans les situations suivantes. Chute ou collision sans problème avec d’autres pilotes.
Comment couvrir un 50 ou un 125 accessible sans permis moto ?
De nombreux Français conduisent 50cc (assurance moto 55cc) ou 125cc (assurance moto 125cc), que ce soit une moto ou un scooter. Après 7 heures de formation simple, les conducteurs titulaires d’un permis B depuis plus de 2 ans peuvent utiliser A 125. Il pourra ensuite utiliser des motos légères et des tricycles lourds (puissance maximale 15 kW). En l’absence de licence B, il peut utiliser un cyclomoteur de moins de 50 cc (sous réserve de circonstances, une licence BSR ou AM est requise).
Les motos dépassant 125 cm3 sans permis A seront lourdement punies.Bien sûr, ces machines sont toujours affectées par des obligations d’assurance, au moins un tiers. La plupart des banques, compagnies d’assurance ou organisations mixtes proposent leurs propres formules et options qui couvrent tous les risques.
Nous vous présentons ci-dessous notre comparateur d’assurance en ligne dans le but de vous permettre de repérer sans problème la meilleure couverture d’assurance moto. N’hésitez pas à l’utiliser ! Il s’agit d’un outil gratuit, indépendant et sans engagement !
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Guide de l’assurance moto : Suspension ou retrait de permis
Si votre permis est suspendu ou révoqué, vous devez en aviser immédiatement la compagnie d’assurance, c’est la loi. En effet, cela présente un risque accru pour lui. Ce principe est énoncé à l’article L113-2 de la loi sur les assurances. Si nécessaire, veuillez envoyer une lettre recommandée dans les 15 jours suivant le retrait ou la suspension, et indiquer le reçu pour expliquer la survenue de l’incident, et n’oubliez pas de joindre les documents disponibles par la poste (par exemple, la décision de justice). La compagnie d’assurance aura deux possibilités:
- À mesure que le risque augmente, veuillez mettre fin à la couverture. Vous recevrez une lettre recommandée de AR. Il remboursera toutes les primes que vous pourriez avoir payées jusqu’à l’expiration de la police. Vous passerez ensuite à la catégorie de conducteur résilié, ce qui rendra plus difficile la recherche de nouveaux contrats à l’avenir.
- Augmentez votre prime d’assurance moto. Veuillez noter que le taux de croissance est prévu par la loi. Par conséquent, les compagnies d’assurance ne pourront pas réévaluer librement vos cotisations.
Si votre compagnie d'assurance résilie votre contrat et et que vous disposez toujours de votre moto, la meilleure pratique est de trouver un autre contrat avec la garantie d'assurance moto la plus basse, car vous n'aurez plus le droit de conduire des motos sur la voie publique.
Puisqu'il restera immobile, veuillez envisager de réduire l'autonomie du deux-roues en annulant toutes les garanties liées à la conduite. Le fait que votre permis de conduire soit révoqué ou retiré n'affecte pas l'obligation de votre deux-roues de rester assuré pendant au moins un tiers.
Conduire une moto sans permis ou assurance : Quels risques ?
Conduire un guidon de moto sans permis (nécessaire si vous avez un type de moto à deux roues) ou une assurance vous exposera à des sanctions et des risques importants.
Si vous n’obtenez pas d’autorisation lors de l’inspection, vous serez passible pour la première fois d’une amende forfaitaire d’infraction de 800 euros (si vous payez dans les 15 jours, elle sera réduite à 640 euros, si vous ne payez pas dans les 15 jours, elle sera portée à 1600 euros pour 45 jours) Si vous commettez des infractions répétées, vous pouvez être cité à comparaître devant le tribunal.
Avant 2017, les cyclistes voyageant sans permis peuvent encourir jusqu'à un an de prison, une amende de 15 000 euros et d'autres amendes. Sans assurance moto, l'amende peut atteindre 3 750 euros (doublée si vous enfreignez à nouveau la loi). D'autres amendes peuvent également être infligées: révocation du permis moto, repassage interdit pendant de nombreuses années, confiscation des véhicules, formation obligatoire à la sensibilisation à la sécurité routière, etc
Si vous causez des dommages à autrui sans assurance (par exemple, si vous inversez les piétons), la victime sera indemnisée par le FGAO (Fonds de garantie d’assurance obligatoire), et vous serez tenu responsable du remboursement intégral.