Médecin conventionné secteur 1, 2 et 3
La convention passée entre la sécurité sociale et les médecins détermine le prix des prestations médicales. Par conséquent, les médecins généralistes conventionnés doivent tarifer 25 euros pour une consultation.
Cependant, les médecins non conventionnés ont le libre choix de pratiquer les prix qu’ils désirent.
Dans ce sens, quelle est la différence entre un médecin conventionné du secteur 1, 2 et 3 ?
Nous vous expliquons ci-dessous.
Les médecins conventionnés de secteur 1
Cette classification par branche d’activité est liée à la question des honoraires, qui est un élément de base pour déterminer la couverture de remboursement de la sécurité sociale.
Autrement dit, que votre consultation soit passée chez un médecin ou chez un spécialiste, ceci va influencer le calcul de prise en charge par votre couverture.
Dans ce sens, un médecin conventionné du secteur 1 calque les honoraires relatifs aux consultations à partir des prix de prise en charge fixés par la sécurité sociale. Il est donc à retenir que la base de prise en charge pour une consultation ne change pas pour le secteur 1 et le secteur 2.
Les personnes qui consultent les médecins du secteur 1 et qui sont liées à la CSS peuvent obtenir une prise en charge à 100%.
Médecins conventionnés de secteur 2 : les prix appliqués par un spécialiste ou d’un généraliste
Les médecins du secteur 2 sont libres de décider de leurs honoraires, et ce qu’ils soient généralistes ou experts, comme pour les gynécologues du secteur 2.
Par conséquent, ils peuvent facturer un prix plus élevé que celui stipulé par la Sécurité Sociale. Ensuite, vous devez vous charger du paiement des dépassements d’honoraires.
C’est pourquoi il est important de connaître le secteur d’activité du médecin avant toute consultation. De plus, si vous devez consulter un médecin du secteur 2, assurez-vous du suivi du contrat d’accès aux soins conventionnés afin d’avoir une couverture avantageuse.
Les médecins médecins du secteur 2 notamment les ophtalmologistes agréés ou les gynécologues peuvent appliquer des prix de 30, 40 ou 50 euros. Cependant, la prise en charge va toujours être de 70% sur la base d’une consultation qui coûte 23 euros.
Dans ce sens, la somme des dépassements d’honoraires restent à votre charge peut facilement devenir importante. D’où l’importance de savoir le niveau de leur remboursement par votre contrat de mutuelle ou complémentaire santé.
Médecins du secteur 1 et 2 : tableau synthétique des prix et des prises en charge
Nous vous présentons ci-dessous un tableau qui résume les tarifs appliqués et les remboursements pour les médecins appartenant au secteur 1 et secteur 2 :
| Médecin | Tarif | Base du remboursement | Taux de remboursement | Montant remboursé |
|---|---|---|---|---|
| Généraliste secteur 1 | 25 euros | 25 euros | 70% | 16.50 euros |
| Généraliste secteur 2 | Honoraires libres | 23 euros | 70% | 15.10 euros |
| Spécialiste secteur 1 | 25 euros | 25 euros | 70% | 16.50 euros |
| Spécialiste secteur 2 | Honoraires libres | 23 euros | 70% | 15.10 euros |
Définition du tarif conventionné
Le tarif conventionné (TC) est la base de prise ne charge (remboursement) de la Sécurité Sociale. Celui-ci est déterminée et par la Sécurité Sociale, et par le gouvernement et les grands syndicats du domaine médical.
Si l’on dépasse cette base, celle-ci ne rembourse pas alors les dépenses encourues.
Le tarif conventionnel peut être appliqué par des médecins conventionnés du secteur 1, alors que des dépassements d’honoraires peuvent être appliqués par des médecins conventionnés du secteur 2.
En ce qui concerne les médecins non conventionnés, ils ne prennent pas en considération le prix fixé par les 3 acteurs cités précédemment, et choisissent donc librement leurs honoraires.
De ce fait, le tarif conventionné (TC) est la somme à partir de laquelle les complémentaires santé se base afin de fixer leurs prises en charge.
Quel est l’impact du tarif conventionné sur les assurés ?
Quand Bernard, Selma ou leurs enfants consultent un médecin, il serait de leur propre intérêt que ce médecin soit et du secteur 1 et conventionné pa rce qu’en effet, ils seront facilement pris en charge.
Dans ce sens, une fois qu’ils sont chez leur généraliste, le tarif dépensé est fixé à 23 euros. Ce qui veut dire que le médecin applique le tarif conventionné.
De ce fait, la Sécurité Sociale rembourse 16,10 ce qui veut dire 70% du tarif conventionnel tout en retirant 1 euro de la participation forfaitaire.
Lorsque Bernard et Selma ont choisi de loger leurs familles, ils ont choisi une assurance maladie conjointe. Cela les compensera pour la différence, ils ne perdront donc qu’un euro.Et puisque Marc et Sophie ont opté pour protéger leur famille, ils ont souscrit une couverture de mutuelle santé va leur rembourser la différence. Ainsi, il n’auront que la participation forfaitaire (1 euro) à leur charge.
D’un autre côté, Adam consulte régulièrement un psychiatre qui pratique des dépassements d’honoraires et fixe donc le prix de sa séance à 43 euros. Il est à noter que le tarif conventionné relatif à cette prestation est fixé à 37 euros.
Ainsi et en se basant sur le tarif conventionné, la Sécurité Sociale rembourse à Adam 70% (soit 25,90 euros). Il est à noter que la complémentaire santé prend en charge à hauteur de 100% le tarif conventionné chose équivaut à 11,90 euros.
Dans ce sens, Adam prend en charge 6 euros/séance et s’il avait choisi de souscrire pour une couverture de mutuelle santé qui prend en charge les dépassements d’honoraires et prend par exemple en charge ce type de prestations à hauteur de 200%, rien ne serait resté à sa charge.
De façon globale, il est meilleur d’opter pour des consultations chez des médecins conventionnés du secteur 1 afin d’être mieux pris en charge. Sinon, il serait judicieux d’être couvert par une mutuelle santé complète et efficace !
Les médecins de secteur 3
Les médecins du secteur 3 sont des médecins hors convention. Étant donné qu’ils donnent plus de temps aux patients, leurs honoraires sont dans la majorité du temps plus importants.
La branche de médecine qui requiert du temps lors d’une consultation fait généralement partie du secteur 3 telle que la psychiatrie. Par conséquent, pour les patients qui consultent un médecin du secteur 3, l’application des dépassements d’honoraires est courante.
Médecins de secteur 1, 2, 3 : Choisir votre couverture de mutuelle santé
Avant la signature d’un contrat de complémentaire santé, veuillez faire attention aux conditions de la catégorie dont les médecins appartiennent et aux dépassements d’honoraires (surtout pour les médecins du secteur 3 et 2).
Effectivement, il existe quelques couvertures qui ne prennent pas en charge les dépassements d’honoraires. Cependant, il existe des contrats complets et avantageux qui prennent en charge ces coûts supplémentaires.
En outre, n'oubliez pas de souscrire à une mutuelle de famille ou mutuelle familiale afin d’être pris en charge pour les dépassements d’honoraires pour vous et vos ayants droit.
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