Mutuelle NÉOLIANE VITALITE
Produit conçu par NÉOLIANE SANTÉ & PRÉVOYANCE, intermédiaire en assurances 510 204 274 RCS Nice, immatriculé à l’ORIAS numéro 09 050 488 (www.orias.fr) et assuré par L’ÉQUITÉ, entreprise régie par le code des assurances – 572 084 697 RCS Paris, société appartenant au groupe GENERALI, immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026
De quel type d’assurance s’agit-il ?
Le produit NÉOLIANE VITALITE est un produit d’Assurance Complémentaire Santé.
En cas d’accident, de maladie ou de maternité, il est destiné à rembourser tout ou une partie des frais de santé restant à la charge de l’assuré et des éventuels bénéficiaires, après l’intervention de son Régime Obligatoire d’assurance maladie et, dans certains cas, des frais non remboursés par ce dernier.
Le produit NÉOLIANE VITALITE est « responsable » car il respecte les obligations et interdictions de prise en charge fixées par la législation. Il est également « solidaire » car il ne prévoit pas de questionnaire d’état de santé et son tarif ne dépend pas de l’état de santé de l’assuré.
Le produit NÉOLIANE VITALITE est conforme au dispositif «100% Santé» qui permet à l’assuré de bénéficier, à partir du 1er janvier 2020, d’un zéro reste à charge sur une sélection d’équipements en optique et sur une partie des prothèses en dentaire, et à partir du 1er janvier 2021 pour les aides auditives.
| L’Assureur | l’équité GENERALI |  |
|---|---|---|
| Le Gestionnaire | GROUPE OWLIANCE |  |
| L’Assureur des garanties d’assistance | INTER MUTUELLE |  |
| Le Tiers Payant | Viamedis |  |
| Le Courtier | Elly Assurance |  |
CIBLES ET GARANTIES
CIBLE : Toutes : familles, couples, seniors, jeunes
CATÉGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE : Toutes (y compris les TNS : professions libérales, médicales, paramédicales, agricoles, etc.)
GARANTIES : 4 niveaux de garanties
Hospitalisation avec la chambre particulière, prise en charge en intégralité de tous les médicaments en pharmacie, forfait médecines naturelles (ostéopathie, homéopathie, acupuncture…), prothèses dentaires et orthodontie
ASSISTANCE : IMA (Garanties identiques à tous nos produits de santé)
CONDITIONS :
LIMITE D’ÂGE À L’ADHÉSION : De 18 et sans limite d’âge
TERRITORIALITÉ : France Métropolitaine
PROFILS NON ÉLIGIBLES AU CONTRAT : aucun
RÈGLES PRODUIT :
DÉLAI DE CARENCE : Aucun délai de carence
FRAIS DE DOSSIER : 20 €, Ils sont exonérés en cas de couplage avec la prévoyance accident.
RÉDUCTIONS : Couple (-7%), Familles (-10%) y compris monoparentales, TNS et exploitants agricoles (-10%), jusqu’à 40% pour le régime Alsace-Moselle, Gratuité à partir du 3ème enfant
RÈGLES SOUSCRIPTION ENFANTS : Dans le cadre d’une souscription « famille » les enfants âgés de moins de 18 ans sont acceptés et les jeunes adultes âgés de 18 à 26 ans inclus
Les enfants âgés de 18 à 26 ans sont acceptés, sous réserve :
qu’ils produisent un justificatif annuel de scolarité et n’exercent pas d’emploi rémunéré à caractère permanent,
qu’ils soient en formation en alternance ou en contrat d’apprentissage, sous réserve de justificatif,
qu’ils soient inscrits au Pôle Emploi en tant que primo demandeur d’emploi
DATE D’EFFET : Au plus tôt au troisième jour suivant la date de réception de la demande d’adhésion signée
PRÉLÈVEMENT : Paiement par prélèvement le 05 ou le 10 du mois
FORMALITÉ MÉDICALE : Aucune à l’adhésion
RÉTRACTATION : 14 jours
Les Garanties Hospitalisation
| Hospitalisation secteur conventionné | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
|---|---|---|---|---|
| Frais de séjour | 100% | 125% | 150% | 200% |
| Forfait journalier hospitalier | Frais réels | Frais réels | Frais réels | Frais réels |
| chirurgie et anesthésie y compris maternité | 100% | 100% | 130% | 160% |
| Chambre particulière | Néant | 20 € / jour | 40 € / jour | 50 € / jour |
| Frais de transport | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Hospitalisation secteur non conventionné | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
| Frais de séjour | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Forfait journalier hospitalier | 100% | 100% | 100% | 100% |
| chirurgie et anesthésie y compris maternité | 100% | 100% | 100% | 100% |
LES + DU POSTE HOSPITALISATION :
Une prise en charge jusqu’à 160% des honoraires déclarés à la Sécurité Sociale dans le cadre de l’OPTAM-OPTAM-CO (140% hors OPTAM).
Un forfait journalier pour la chambre particulière à partir de la formule Vitalité 2 (de 20€ à 50€) Un bonus fidélité est appliqué dès la 2ème année sur la chambre particulière et le lit accompagnant.
| Remboursement Sécurité Sociale | 275.88 € |
| Remboursement Vitalite 3 | 321.86 € |
| Remboursement Total | 597.94 € |
| À la charge de l’assuré | 452.26 € |
Les Garanties Dentaire :
| Dentaire | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
|---|---|---|---|---|
| Soins dentaires remboursables par le RO | 100% | 100% | 100% | 100% |
| prothèses dentaires remboursables par le RO | 100% | 125% | 150% | 200% |
| Plafond prothèses dentaires remboursables par le RO | Aucun | Aucun | 400 € / année 1, 800 € dés la 2éme année | 500 € / année 1, 1000 € dés la 2éme année |
| Dentaires non remboursables par le RO | Néant | Néant | Néant | Néant |
LES + DU POSTE DENTAIRE
Une prise en charge jusqu’à 200% sur les prothèses dentaires et jusqu’à 150€/an pour les prothèses non pris en charge par le régime obligatoire ;
Un plafond dentaire annuel à partir de la formule Vitalité 3 (de 400€ à 1000€)
Un bonus fidélité est appliqué dès la 2ème année et la 3ème année sur les prothèses dentaires et les plafonds dentaire.
| Remboursement Sécurité Sociale | 75,25 € |
| Remboursement Vitalite 4 | 139.75 € |
| Remboursement Total | 215 € |
| À la charge de l’assuré | 235 € |
Les Garanties optique
| Optique | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
|---|---|---|---|---|
| Monture | 100% | 100% + 50 € | 100% + 75 € | 100% + 100 € |
| Verres | 100% | 100% + 50 € | 100% + 80 € | 100% + 100 € |
| Lentilles remboursables par le RO | 100% | 100% + 50 € | 100% + 75 € | 100% + 100 € |
| Dentaires non remboursables par le RO | Néant | 50 € | 75 € | 100 € |
LES + DU POSTE OPTIQUE :
Une prise en charge jusqu’à 200€ pour les verres simples (ou verre simple + verre complexe) et jusqu’à 300€ pour les verres complexes ou très complexes
Une prise en charge des lentilles remboursables par le RO jusqu’à 200€
Réforme 100% Santé : permet à l’assuré d’accéder à des équipements sans reste à charge pour certaines prestations en dentaire, optique et pour les aides auditives. Pour plus d’information sur la réforme, nous vous invitons à consulter la formation « 100% Santé »
EXEMPLE DE REMBOURSEMENT Remboursement pour l’achat de lentilles remboursables par le régime obligatoire à 150 €, tarif de convention : 39.48 €.
| Remboursement Sécurité Sociale | 23.69 € |
| Remboursement Vitalite 3 | 90.79 € |
| Remboursement Total | 114.48 € |
| À la charge de l’assuré | 35.52 € |
Les Garanties – Consultation/Pharmacie
| Consultations et Pharmacie | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
|---|---|---|---|---|
| Frais pharmaceutiques, homéopathie remboursables par le RO | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Médecins généralistes ou spécialistes | 100% | 125% | 150% | 175% |
| Auxiliaires Médicaux | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Actes techniques médicaux (adhérents et non adhérents à l'OPTAM | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Analyses - Actes de biologie | 100% | 100% | 120% | 150% |
| Radiologie | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Médcine naturelle et prévention | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
| Radiologie | Néant | 50 € | 75 € | 100 € |
| Actes de prévention | 100% | 100% | 100% | 100% |
LES + DU POSTE CONSULTATION / PHARMACIE :
Une prise en charge jusqu’à 175% des consultations de médecins spécialistes ou généralistes adhérent à l’OPTAM ou l’OPTAM-CO ;
Une prise en charge de la médecine naturelle à partir de la formule Vitalité 2 (de 50€ à 100€)
| Remboursement Sécurité Sociale | 32,41 € |
| Remboursement Initial+ 4 | 38,18 € |
| Remboursement Total | 70,60 € |
| À la charge de l’assuré | 9,41 € |
Les Garanties – Appareillage
| Appareillage | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
|---|---|---|---|---|
| Prothèses et Appareillages | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Prothèses orthopédiques, auditives | 100% | 100% | 100% | 100% |
| Service | VITALITÉ 1 | VITALITÉ 2 | VITALITÉ 3 | VITALITÉ 4 |
| Délais d'attente sur les postes rembours par le RO | Aucun | Aucun | Aucun | Aucun |
| Questionnaire de santé | Aucun | Aucun | Aucun | Aucun |
| Tiers payant national | oui | oui | oui | oui |
| Préstations d'assistance | oui | oui | oui | oui |
LES + DU POSTE APPAREILLAGE :
Une prise en charge de 100% des prothèses orthopédiques, auditives, capillaires, mammaire et grand appareillage
Réforme 100% Santé : permet à l’assuré d’accéder à des équipements sans reste à charge pour certaines prestations en dentaire, optique et pour les aides auditives. Pour plus d’information sur la réforme, nous vous invitons à consulter la formation « 100% Santé »
Réforme 100% Santé : permet à l’assuré d’accéder à des équipements sans reste à charge pour certaines prestations en dentaire, optique et pour les aides auditives. Pour plus d’information sur la réforme, nous vous invitons à consulter la formation « 100% Santé »
| Remboursement Sécurité Sociale | 180 € |
| Remboursement Initial+ 5 | 120 € |
| Remboursement Total | 300 € |
| À la charge de l’assuré | 468 € |
Les Exclusions
LES GARANTIES NE S’EXERCENT PAS EN CAS :
- de guerre civile ou étrangère, d’émeutes et mouvements populaires,
- de désintégration du noyau atomique ou de radiations ionisantes,
- de traitements ou interventions chirurgicales dans un but de rajeunissement ou esthétique,
- de cures d’amaigrissement, de sommeil, de désintoxication ou de séjours en institut médico-pédagogique et établissements similaires,
- d’une aggravation due à l’inobservation intentionnelle par l’adhérent des prescriptions du médecin.
Les Point fort du produit
DES BONUS FIDÉLITÉ
Après 2 années d’adhésion, certaines garanties en hospitalisation, dentaire, les soins courants et en appareillage seront augmentées et seront plus avantageuses.
DES TARIFS ADAPTÉS À TOUS LES PROFILS
Couple (-7%), famille (-10%), y compris familles monoparentales, gratuité du 3ème enfant et selon le régime : TNS et exploitants agricoles (-10%).
PARTENARIAT AVEC LE RÉSEAU CARTE BLANCHE
Cette offre permet à l’assuré de s’équiper d’une monture et de 2 verres qualité sans reste à charge chez tous les opticiens partenaires Carte Blanche.
ADHÉSION SANS LIMITE D’ÂGE
Souscription à partir de 18 ans et sans limite d’âge.
QUELQUES INTERROGATIONS QUE SE POSENT NOS CLIENTS EN SOUSCRIVANT A NEOLIANE INITIAL +
QUELLES SONT MES OBLIGATIONS ?
Sous peine de suspension des garanties A la souscription du contrat :
- Remplir avec exactitude la demande d’adhésion ;
- Etre résidant en France métropolitaine ;
- Etre adhérent(e) à l’Association GPST ;
- Relever du régime Obligatoire d’Assurance Maladie Français ;
- Fournir tout document justificatif demandé par l’assureur ;
- Être âgées à la date de signature de la demande d’adhésion entre 18 ans et 89 ans inclus, l’âge étant calculé par différence entre le millésime de l’année et le millésime de l’année de naissance.
En cours de vie du contrat :
Informer l’assureur des évènements suivants, dans un délai de 15 jours suivant leur survenance: changement d’état civil, cessation ou changement d’affiliation au Régime Obligatoire, changement de domicile, départ hors de France métropolitaine, cessation de qualité d’ayant droit, changement de profession ou une cessation d’activité professionnelle.
En cas de sinistre :
Faire parvenir tous documents justificatifs nécessaires au paiement des prestations prévues au contrat ;
Faire parvenir les demandes de remboursements à l’assureur dans un délai maximum de 2 ans suivant la date de remboursement des soins de votre Sécurité sociale
QUAND ET COMMENT EFFECTUER LES PAIEMENTS ?
Les cotisations sont payables d’avance annuellement, à la date indiquée dans le contrat.
Un paiement fractionné peut toutefois être accordé au choix (Mensuel, Trimestriel, Semestriel ou Annuel).
Les paiements peuvent être effectués par chèque (règlement annuel uniquement) ou prélèvement automatique.
QUAND COMMENCE LA COUVERTURE ET QUAND PREND-ELLE FIN ?
La date d’effet du contrat est fxée d’un commun accord et est indiquée au Certificat d’adhésion. L’assuré dispose d’un délai de renonciation de 14 jours, qui commence à courir soit à compter de la date de signature de son contrat, soit à compter du jour où il a reçu les conditions contractuelles et les informations particulières si cette dernière date est postérieure.
Le contrat est conclu pour une durée initiale d’un an. Passé cette première année, il se renouvelle ensuite au 1er janvier de chaque année, par tacite reconduction. La couverture prend fn au jour de la résiliation du contrat quel qu’en soit la cause et quelle que soit la partie qui en est à l’origine.
COMMENT PUIS-JE RÉSILIER LE CONTRAT ?
Vous pouvez mettre fin au contrat :
A la date d’échéance principale du contrat en nous adressant une lettre recommandée au moins deux mois avant cette date ;
En cas de modification de votre situation personnelle ou professionnelle ayant une influence directe sur les risques garantis ;
En cas de révision des cotisations ou des garanties, en nous adressant une lettre recommandée dans les 30 jours qui suivent la date de notification de la modification.
Par ailleurs, en cas de désaccord suite à une modification de vos droits et obligations ou l’augmentation du montant de la cotisation dans un délai d’un (1) mois suivant la date de réception de la lettre l’informant desdites modifications.