Tout savoir sur la télétransmission Noémie

La télétransmission est un système qui a vu le jour récemment. Ayant comme motivation de faciliter les échanges entre les mutuelles et la Sécurité Sociale, la télétransmission permet de rémunérer plus rapidement et plus facilement les assurés sociaux. Qu’en est-il de la télétransmission Noémie ?

La télétransmission Noémie

Noémie définie comme «Norme Ouverte d’Échange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs», est un système qui permet d’échanger des données entre des organismes de mutuelle et l’assurance maladie.
La communication entre la Sécurité Sociale et la plupart des organismes de mutuelle est généralement une communication directe. De ce fait, dès que la sécurité sociale a accès aux données du patient dont elle a besoin, elle transfère ensuite par voie électronique les décomptes de remboursement du patient que la mutuelle devra prendre en charge selon les termes de leur contrat.

Bien avant la télétransmission Noémie, c’était non seulement l’assuré qui devait envoyer à la sécurité Sociale sa feuille de soins papier mais aussi récupérer et transmettre son décompte de remboursement à sa mutuelle. Donc pour être remboursé, ça prenait énormément de temps. La naissance de la télétransmission a causé un grand changement et ce grâce à la carte vitale qui fait gagner beaucoup de temps. De nos jours, l’utilisation des documents papiers est de plus en plus rare. Il est seulement utilisé lorsque le praticien n’est pas équipé ou en cas d’oubli de sa carte vitale lors d’une consultation.

La télétransmission ne touche pas seulement la CPAM (Caisses Primaires d’Assurances Maladie). Cette dernière touche également les autres organismes hors régime général. Même si elle touche ces deux éléments, la télétransmission ne s’intéresse pas aux actes, aux prestations de santé et aux soins paramédicaux. C’est grâce aux
mutuelles et aux frais de santé qui ont été pris en charge qu’on décide si la télétransmission est possible ou pas.

Utilité de la télétransmission CPAM – mutuelle

Noémie est une communication directe entre les complémentaires santé (mutuelles) et la Sécurité Sociale. Cette relation directe permet de réduire énormément les délais de remboursement. Elle favorise également les étapes pour les assurés sociaux car :

  • Ils n’envoient plus leurs feuilles de soins papier à l’Assurance Maladie
  • Ils n’envoient plus leurs décomptes de remboursement à leurs mutuelles.

Depuis l’apparition de la télétransmission, environs 48 heures suffit à la Sécurité Sociale pour rembourser ses assurés car y’a plus des délais d’envoi postaux ni les frais d’affranchissement qui ralentissait le remboursement de ses assurés sociaux. Certaines cliniques mutualistes remboursent automatiquement.

Fonctionnement de la télétransmission CPAM

La télétransmission Noémie comporte plusieurs étapes :
Premièrement, c’est la compréhension de la procédure de télétransmission des actes médicaux. Dans cette étape, c’est votre praticien consulté qui transmet la feuille de soin électronique à votre Caisse d’Assurance Maladie. Ce qui est avantageux de votre côté mais aussi de son côté.

La CPAM coordonnée à votre carte vitale a réception de toutes les données concernant les soins appliqués. Le montant de votre prise en charge est calculé grâce aux tarifs et aux taux de convention en vigueur. Ainsi, vous recevrez votre remboursement après 48 h voire 72h. Après cela, la Caisse transfert le décompte à votre mutuelle santé.

C’est le travail des mutuelles santé d’activer la télétransmission Noémie. S’il arrive que vous ayez des soucis de télétransmission avec votre CPAM, informez votre mutuelle afin qu’ils puissent vous aider.
Cependant, il peut arriver qu’on vous oblige l’utilisation de la télétransmission.

Quelles sont les mutuelles qui fonctionnent avec la télétransmission ?

Plusieurs organismes de mutuelle fonctionnent avec la télétransmission Noémie. Ces organismes activent cette télétransmission avec des Caisses d’Assurance Maladie ou parfois des entités qui gèrent des autres régimes de Sécurité Sociale comme la MSI. Lorsque vous décidez de quitter une mutuelle avec le fonctionnement de la télétransmission, c’est important pour vous de tenir compte du fait que la télétransmission entre la mutuelle et la Sécurité Sociale est toujours active. Il se peut que votre mutuelle ne dispose pas de télétransmission. Dans ce cas, c’est à vous de lui faire parvenir le décompte que la Sécurité Sociale va mettre à votre disposition. Envoyez-le de la manière dont vous êtes convenus avec votre assurance. Sans l’obtention de ce document, votre mutuelle ne pourra pas vous rembourser. Ce processus est moins rapide sans la télétransmission et complique plus les démarches en utilisant des feuilles de soins papier.

Parfois, même quand il existe une télétransmission entre votre mutuelle et votre Assurance maladie, il peut vous être demandé d’envoyer des documents justificatifs de vos dépenses en dentaire ou en optique.
Si vous changez de mutuelle, tenez à vérifier que votre nouvelle mutuelle est active à la télétransmission ou l‘activer si possible. En rentrant dans votre compte à espace personnel en ligne, vous pourrez savoir si la télétransmission est activée ou pas. Pour l’activer, il vous suffit juste de présenter à votre nouvelle mutuelle une attestation de Sécurité Sociale. Il en va de même si vous changez de caisse. Pensez à informer votre mutuelle.

Qu’en est-il des délais de la télétransmission ?

Comme mentionné là-dessus, la télétransmission Noémie est un système qui réduit les délais de remboursement de la Sécurité Sociale mais aussi de la mutuelle. Dans le cas où le praticien a toutes les informations requises pour envoyer les feuilles de soins en ligne, alors la CPAM pourra analyser ses données et le rembourser dans les 2 voire 3 jours qui suivent. Si la CPAM a des informations sur votre RIB courant, elle vous fera alors un versement.

Après, la CPAM transmet le décompte à votre mutuelle santé seulement dans le cas où il existe une télétransmission entre eux. Une fois à la disposition du document du décompte, le délai de remboursement de votre mutuelle dépendra des termes de votre contrat.
Mais généralement, le délai de remboursement dure entre 48 à 72 heures.

Cette étape prend énormément de temps lorsque la Sécurité Sociale n’est pas en communication directe avec votre mutuelle. Si vous vous trouvez dans ce cas, vous devez alors ajouter dans le délai les heures de postaux d’envoi de décompte, les heures de traitement du dossier et bien d’autres…

La Télétransmission : lorsque j’ai deux mutuelles

Selon les termes de la télétransmission, lorsque vous disposez de deux mutuelles notamment la mutuelle de votre femme et celle de votre employeur, il vous est impératif de choisir une mutuelle. La CPAM accepte de se relier qu’à une seule assurance pour chaque personne assurée. Il n’est pas interdit d’avoir deux mutuelles santé. Cependant ces deux mutuelles ne peuvent pas être en même temps en communication directe avec la Sécurité Sociale. Vous pouvez rencontrer des problèmes si lorsque vous changez de mutuelle et que la liaison entre la Sécurité Sociale est toujours d’actualité. Pour régler le problème, vous devez contacter votre ancienne mutuelle et lui demander de rompre cette liaison.

Annuler une télétransmission

En temps normal, lorsque vous changez de mutuelle santé, la télétransmission Noémie prend fin entre la sécurité Sociale et votre mutuelle santé. Comme dit en dessus cela relève d’un problème si et seulement si votre ancienne mutuelle n’a pas résilié la télétransmission. Dans ce type de problème, vous devez contacter votre ancienne mutuelle santé qui va résilier la liaison en envoyant une demande d’annulation à la Sécurité Sociale.

Pour vérifier si une communication directe existe entre la Sécurité Sociale et votre nouvelle mutuelle, vous devez regarder vos décomptes. S’il est mentionné « Transmis à votre organisme complémentaire » ou une phrase semblable, alors la liaison existe bel et bien.
Il peut arriver que vous effectuiez des dépenses de santé malgré qu’il n’existe pas encore de liaison de télétransmission avec votre nouvelle mutuelle. Dès lors, vous lui transmettez tout simplement vos décomptes papier. Il est possible de transmettre une lettre d’annulation de télétransmission à une mutuelle non résiliée.

La télétransmission : arrêt de travail

Lors d’un problème quelconque qui vous empêche d’aller au travail, il vous faut obligatoirement vous procurez après une consultation chez votre médecin, un arrêt de travail. Aussi, vous devez envoyer ce document à votre CPAM dans moins de 2 jours. Quant au médecin, Il soumettra les volets 1 et 2 de l’arrêt, par télétransmission à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie. Le médecin vous remettra le volet 3 qui sert de justificatif lors de la reprise du travail.

Dans le cas où le médecin vous remet les 3 volets, c’est donc à vous d'entamer les démarches en envoyant les deux volets à la CPAM et le dernier à votre employeur. Sans ces volets, la CPAM ne pourra pas analyser vos dossiers pour voir si vous méritez les indemnisations journalières ou pas.

Télétransmission : les atouts pour les professionnels de santé

La télétransmission FSE (Feuilles de Soin par voie Électronique) a beaucoup d’atouts pour les praticiens et les assurés sociaux.
D’une part, les contrats peuvent être spécifiques et adaptés selon l’activité. C’est le cas des médecins qui font des visites à domine et qui travaillent dans plusieurs cabinets. Avec un plafond de 8 sites d’exercices, le fonctionnement de leur carte CPS est tout à fait faisable.

Dans la mesure où ils ne seront pas dans leur cabinet, ils peuvent envoyé par télétransmission leurs FSE à la CPAM par le biais du lecteur portable de carte vitale lors de leur retour au cabinet.
Les démarches de paiement sont accélérées par les tiers payant.
D’autre part, comme avantage, on mentionne le coût des frais d’envoi. À chaque transfert d’une feuille de soins papier, il ne coûtait pas moins de 1,50 €.

Quant à l’envoi d’une feuille de soins par voie électronique, il coûte 30 centimes d'euros . Aussi, il est considérable de parler du portail «Amelipro», qui permet d’accéder aux téléservices de l’assurance maladie. Ce portail permet aux médecins d’avoir un suivi assez efficace, depuis leur espace personnel, sur leurs commandes, leurs paiements, et même accéder à toutes les informations du dossier de son patient (les consultations d’une éventuelle affection de grande durée, l’établissement d’un protocole de soins en ligne, le bilan du médecin traitant) grâce à sa carte vitale.

La naissance de la télétransmission a un certain atout pour les praticiens de santé maintenant que la rémunération sur objectifs de santé publique a été renouvelée depuis 2012. Si le praticien télétransmet par le bais électronique au minimum 2/3 de ses feuilles de soins, il peut se trouver chaque année avec 525 €.

La télétransmission ? Qu’est-ce que c’est ?

La télétransmission est un système qui permet à des organismes disjoints d’échanger des informations en ligne lors d’un acte de soin. Ceci se passe entre un praticien et une assurance maladie. Les étapes de la télétransmission sont les suivantes :

  • La remise de votre carte vitale à votre assurance maladie. Automatiquement transmis, c’est donc à votre assurance maladie de vous rembourser la somme qui vous est due.
  • Un décompte est ensuite fait par votre caisse assurance maladie et transmis à votre mutuelle ou complémentaire santé afin qu’elle vous rembourse la somme complémentaire selon les termes de votre contrat.
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